Avec le nouveau saut de popularité du Bitcoin, du Dogecoin, et de toutes autres cryptomonnaies qui existent actuellement ou vont voir le jour dans le futur, de nombreux Québécois sautent sur l’opportunité d’investir et surtout, de faire de l’argent rapidement (vous allez voir, ce n’est pas si facile que ça).
En effet, si vous avez investi au bon moment dans une des monnaies précédemment mentionnées, vous auriez pu facilement devenir très très riche.
Peu importe les bénéfices réalisés par les crypto-investisseurs, ils devront éventuellement faire face aux impôts provinciaux et fédéraux. En effet, quoique plusieurs forums, influenceurs et, etc. ont proposé que la cryptomonnaie ne devrait pas être déclarée dans vos impôts, ce n’est pas le cas!
Vous trouverez ci-dessous quelques réponses aux questions fréquemment posées par nos lecteurs québécois concernant les cryptomonnaies au Québec et comment les gérer.
À lire: C’est quoi un Bitcoin et comment en acheter au Québec?
Sommaire
Qu’arrive-t-il si vous ne déclarez pas vos gains en cryptomonnaie dans vos impôts?
Vous enfreignez la loi, c’est ce qui est appelé et défini par l’ARC et Revenu Québec comme de l’évasion fiscale, qui est un crime fédéral et provincial qui pourrait vous mener à de très sérieuses conséquences. L’ARC et Revenu-Québec ne vont sûrement pas aller au point de vous emprisonner, mais les deux agences gouvernementales vont bel et bien faire tout ce qui est en leur pouvoir pour vous faire payer leur partie de vos gains (50% de vos gains en capital sur la vente des cryptomonnaies).
Bien que plusieurs pensent qu’il n’y a aucune façon de retracer votre portfolio et le lier à votre nom, ce n’est pas le cas! En effet, les agences gouvernementales possèdent plusieurs logiciels et techniques pour lier les transactions sur la chaîne de bloc à un portefeuille et, éventuellement, à un individu.
Si vous ne déclarez pas vos impôts ou si vous remplissez vos déclarations d’impôts d’une mauvaise manière, l’ARC et Revenu Québec pourraient vous imposer intérêts et des pénalités financières plus tard, ce qui pourrait vous coûter une très grosse somme d’argent (que vous n’avez sûrement pas prévu).
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Comment la cryptomonnaie est-elle taxée au Québec?
La cryptomonnaie est taxée comme tout autre investissement (tel que l’immobilier, les actions, le forex, etc.) au Québec. En effet, 50% des gains sont imposables et ajoutés à vos revenus pour cette année.
Si vous êtes un investisseur à grand volume, par exemple: un individu qui day trade des cryptommonaies ou un quelqu’un qui a acheter un (ou plusieurs) type de cryptomonnaies ou un quelqu’un qui a acheté un (ou plusieurs) type de cryptomonnaies que vous vendez rapidement après, l’ARC (agence de revenu du Canada) et Revenu-Québec peut vous considérer comme une entreprise et vous devrez déclarer vos impôts en conséquence. C’est pourquoi, nous vous conseillons de vérifier les règles de la Régie des entreprises et, si applicable, vous immatriculer comme entreprise.
Achat et vente des biens et des services avec de la cryptomonnaie au Québec
Si vous êtes habitué à acheter ou vendre des biens et des services (professionnels ou non) avec de la cryptomonnaie, la comptabilisation de ceux cis devient beaucoup plus complexe. La loi vous oblige à conserver des traces de vos transactions. Si vous n’avez pas conservé de traces, vous devrez estimer ceux-cis et espérer que l’ARC ou Revenu-Québec ne vous vérifie pas (bien que ceci ne soit pas la meilleure option). C’est pourquoi nous vous recommandons de vous créer un fichier Excel ou Google Sheets et d’inclure les transactions que vous avez effectuées avec de la cryptomonnaie, la journée de la transaction et le temps de la transaction. Ceci facilitera vos impôts à la fin de l’année!
Ces traces sont extrêmement importantes pour vos impôts en raison des gains en capital que vous réalisez sur vos transactions. Gardez maintenant à l’esprit que les gains en capital peuvent s’appliquer à plus d’une situation.
Si vous offrez des services de développement web et vous acceptez des paiements par cryptomonnaie, voici une situation qui peut s’appliquer a vous:
Vous avez créé un site internet et votre client vous paye 2 ETH pour votre service. Au moment du paiement, la valeur de l’ETH oscille autour de 300$ canadiens. Quelques semaines plus tard, vous vendez 2 ETH au nouveau prix du marché de 1300$. Ceci vous donne un gain en capital de 2000$. Il est donc important de le déclarer.
Quoique cet exemple parraît facile, imaginez maintenant que vous décidez de vendre seulement 0.7 ETH sur 2. Les choses deviennent beaucoup plus difficile. En effet, comme vous pouvez vous l’imaginer, c’est beaucoup plus facile de négocier des montants entiers. Cependant, ce n’est pas toujours possible. Si vous achetez, vendez ou recevez des cryptomonnaies à différents moments à des prix différents, vous devez enregistrer toutes ces transactions et calculer votre prix de base adapté lors de la vente ultérieure.
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Pouvez-vous entreposer de la cryptomonnaie dans votre CELI, REER ou tout autre compte bancaire avantageux?
Si vous avez déjà lu notre article sur les REERs, les CELIs et tout autre compte bancaire avantageux, vous vous êtes sûrement déjà posé la question: puis-je m’abrier des impôts de gains en capital sur les transactions de cryptomonnaie en ayant sa cryptomonnaie dans des comptes bancaires avantageux?
Pour l’instant, la réponse est malheureusement : “Non, vous ne pouvez pas”. Vous ne pouvez pas non plus transférer les Dogecoins, Ethereum, Bitcoins et, etc. que vous avez actuellement dans votre crypto-portefeuille dans votre CELI ou votre REER. En effet, les banques canadiennes n’offrent pas cette option pour l’instant. Mais, étant donné l’avancement de l’industrie, il ne serait pas surprenant que les grandes banques canadiennes commencent à offrir cette option dans le futur.
Est-ce que le déplacement de la cryptomonnaie d’un portefeuille à un autre est imposable?
Si vous déplacez tout simplement votre cryptomonnaie d’un portefeuille à un autre, par exemple de Coinbase vers Gemini ou votre propre portefeuille hors-ligne, ce ne sera pas une transaction imposable tant que vous n’avez vendu aucune de vos cryptomonnaies au cours du processus. N’ayez donc pas peur de faire ce genre de transfert!
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Conclusion
Comme d’habitudes, si vous ne savez pas comment gérer vos impôts, parlez-en à un comptable agréé et qui est habitué à la gestion de cryptomonnaies qui pourra vous guider tout au long du processus. De plus, pour les investisseurs qui veulent faire tout sans payer de comptable, vous pouvez toujours lire les normes de comptabilisation des cryptomonnaies selon l’IFRS offer par CPA Québec.
Note: L’article n’a pas été écris par un comptable agréé, discutez avec votre comptable si vou avez plus de questions ou d’hésitations sur la taxation cryptomonnaies au Québec.
