Comment la crypto-monnaie est-elle taxée au Québec?

crypto-monnaie

Avec l’explosion de Bitcoin, de l’Ethereum et de toutes autres crypto-monnaies qui existent actuellement ou vont voir le jour dans le futur, de nombreuses personnes commencent à investir. Ces produits ne sont pas vraiment nouveaux, mais ils ont récemment fait les gros titres pour leurs énormes profits (et pertes) potentiels.

Si vous avez investi tôt, vous auriez pu facilement devenir millionnaire. Comme pour tout investissement en vogue, de nombreux Québécois essaient de profiter de l’opportunité pour faire fortune également. Peu importe les bénéfices réalisés par ces investisseurs, ils devront éventuellement faire face aux impôts. Vous trouverez ci-dessous quelques questions et scénarios hypothétiques fréquents concernant les crypto-monnaies au Québec et comment les gérer. Si vous êtes nouveau dans le monde de la crypto-monnaie, assurez-vous de lire cet article sur les Bitcoins.

À lire: C’est quoi un Bitcoin et comment en acheter au Québec?

Comment la crypto-monnaie est-elle taxée au Québec?

La crypto-monnaie est taxée comme tout autre investissement au Québec. En effet, 50% des gains sont imposables et ajoutés à vos revenus pour cette année. Supposons que vous ayez acheté des  crypto-monnaies pour 2 000 $ et que vous les vendiez plus tard pour 4 000 $. Vous auriez à déclarer un gain en capital de 1 000 $ (50% des 2 000 $ de bénéfice) qui serait ajouté à votre revenu et imposé à votre taux d’imposition marginal.

Notez que le scénario ci-dessus s’applique aux investisseurs ordinaires d’achat et de conservation. Si vous êtes un investisseur à volume élevé, par exemple: une personne qui détient des crypto-monnaies pendant une courte période de temps ou qui les échange quotidiennement, l’ARC (agence de revenu du Canada) peut vous considérer comme une entreprise et vous devrez déclarer vos impôts en conséquence.

Échange de crypto-monnaie dans votre CÉLI et votre REER?

bitcoin protection

Avec tout gain en capital potentiel, les investisseurs essaieront toujours de se protéger des impôts. La prochaine question logique que les gens se posent est la suivante: puis-je échanger de la crypto-monnaie dans mon CELI (compte d’épargne libre d’impôts) et mon REER (épargne-retraite)?

Non, vous ne pouvez pas. Vous ne pouvez pas non plus transférer les Bitcoins que vous avez actuellement dans votre CELI ou votre REER. Les crypto-monnaies fonctionnent indépendamment, ce qui ne les lie avec aucun compte fiscalement avantageux.

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Acheter des biens avec de la crypto-monnaie au Québec

Dans ce cas, les choses se compliquent un peu. La loi vous oblige à conserver des traces de vos transactions. Si vous n’avez pas conservé de traces, vous devrez estimer et espérer que l’ARC ne vous vérifie pas.

Ces traces sont vitales en raison des gains en capital que vous réalisez. Gardez maintenant à l’esprit que les gains en capital peuvent s’appliquer à plus d’une situation.

Supposons que vous ayez acheté 1 Bitcoin pour 100 $, mais sa valeur marchande actuelle est de 30 000 $. Vous décidez de rénover votre maison et l’entrepreneur accepte d’être rémunéré pour son travail, valant 30 000 $ habituellement, avec un Bitcoin. Dans ce cas, les deux parties sont redevables des taxes. Le propriétaire initial du Bitcoin paierait des gains en capital sur 14 950 CAD (50% de 29 900 CADde bénéfice), tandis que l’entrepreneur devra encore déclarer un revenu d’entreprise de 30 000 CAD. L’ARC couvre les détails des taxes pour cette transaction dans cet article.

Lorsque vous négociez des montants entiers, les choses sont faciles. Cependant, si vous achetez des crypto-monnaies à différents moments à des prix différents, vous devez enregistrer toutes ces transactions et calculer votre prix de base adapté lors de la vente ultérieure.

Déplacer la crypto-monnaie d’un portefeuille à un autre

crypto

Si vous déplacez simplement votre crypto-monnaie d’un portefeuille à un autre, par exemple de Coinbase vers Gemini ou votre propre portefeuille, ce ne sera pas une transaction imposable tant que vous n’avez vendu aucune de vos crypto-monnaies au cours du processus.

Ceci dit, il pourrait y avoir des implications fiscales… en quelque sorte.

Imaginons que vous avez payé des frais de transfert de 15$, ce serait un coût de transaction que vous pourriez déduire de vos gains en capital plus tard. Il en va de même pour tous les frais que vous engagez lorsque vous achetez ou vendez votre crypto.

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Et si je ne déclare pas mes gains en crypto-monnaie?

Vous enfreignez la loi, c’est ce qu’on appelle l’évasion fiscale, qui est un crime qui pourrait vous conduire en prison. L’ARC n’ira probablement pas jusqu’à vous envoyer en prison, mais elle voudra s’assurer de recevoir sa part du butin.

Si vous ne déclarez pas vos impôts ou si vous remplissez vos impôts de manière erronée, l’ARC pourrait vous imposer des pénalités et intérêts plus tard, ce qui pourrait vous coûter une sacrée somme d’argent. Compte tenu de l’importance actuelle des crypto-monnaies, il y a de fortes chances que l’ARC garde un œil sur les choses.

Vous pensez peut-être qu’on ne peut pas remonter jusqu’à vous et lier ces transactions, mais les noms d’utilisateur existent, tout comme les historiques d’échange.

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Conclusion

Il n’est pas facile de répondre à la question de savoir comment la crypto-monnaie est imposée au Québec. Si vous ne savez pas comment gérer vos impôts, parlez-en à un comptable habitué à la gestion de crypto-monnaies qui pourra vous guider tout au long du processus ou remplir vos impôts en votre nom. Le système fiscal du Québec et du Canada est juste, n’essayez pas de tricher à moins d’aimer commettre de la fraude fiscale.

Note: L’article n’a pas été écris par un comptable agréé, discutez avec votre comptable si vou avez plus de questions ou d’hésitations sur la taxation cryptomonnaies au Québec.

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